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Paradis
Une installation que j’avais réalisée en 1990, dans le cadre d’une manifestation artistique dans un bâtiment désaffecté de l’Hôpital psychiatrique de Ville-Evrard : une inscription en lettre dorées patinées au-dessus d’une porte verrouillée, une petite lumière derrière le verrou.
Sachant que le bâtiment était voué à la rénovation, j’avais laissé l’installation sur place, emportant avec moi juste quelques photos de l’œuvre, qui ont d’ailleurs été montrées et publiées plus tard.
Quelques années après j’apprends qu’une photographe connue avait pris deux photographies reproduisant mon œuvre, sans mon autorisation. Voyant ses photographies, je me rends compte que, plus qu’une simple reproduction de mon installation, elle utilise mon œuvre pour conférer du sens à ses images, tout en ajoutant une mise en scène qui modifie le sens de mon œuvre.
Je tente une démarche amiable.
Ce qui aurait pu et du s’arrêter là, à un conflit de droits d’auteur, prend des proportions que je n’avais pas anticipées. La photographe et ses avocats tentent de démontrer par toutes sortes d’argumentations que mon installation n’est pas d’une œuvre d’art, mais une simple “idée,” donc non protégeable par le droit d’auteur. L’affaire se transforme en accusation (je ne serais pas un artiste, je n’aurais pas fait œuvre) et nous emmène du tribunal à la cour d’appel, puis à la cour de cassation, sur plusieurs années.
Et pourtant, chaque tribunal nous donne raison, jusqu’à la cour de cassation en 2008.
Les tribunaux reconnaissent que mon installation est bien une œuvre d’art, et non pas juste une idée, car elle est matérialisée, et ce de manière originale.
Mon œuvre bénéficie donc de la protection du droit d’auteur, et la photographe a bien commis, dans le langage juridique, une "contrefaçon" en reproduisant mon œuvre sur ses photos sans mon accord.
Ce combat douloureux et long a finalement abouti à une décision qui importe pour les pratiques artistiques contemporaines.
[/Jakob Gautel/]
Pour aller plus loin, lire dans la rubrique Droit d’auteur l’interview dans Libération : "Bettina Rheims, la photo copie"
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